Mise à jour de la liste européenne des déchets : vers une prise en compte des nouvelles technologies de batteries

Afin de prendre en compte les nouvelles caractéristiques de batteries et notamment les batteries au lithium, au sodium et au nickel, une décision déléguée du 5 mars 2025 est venue modifier cette nomenclature.

Les principaux changements apportés concernent tout d'abord la mise à jour de certaines entrées existantes, comme celle relative aux appareils photographiques à usage unique qui intègre désormais de nouvelles références aux piles. De nouvelles rubriques spécifiques ont également été créées, notamment pour les scories et résidus issus du recyclage de différents types de batteries. Le chapitre complet sur les déchets de batteries et de fabrication de batteries a par ailleurs été entièrement remanié, avec la suppression de certaines entrées et l'ajout de nouvelles classifications plus détaillées.

L'objectif de ces modifications, applicables à compter du 9 novembre 2026, est d'améliorer l'identification et la classification des flux de déchets de batteries, de soutenir l'amélioration du tri et du recyclage et d'améliorer la communication d'informations sur ces déchets.

Sources :

• Décision de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant la décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l'article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la décision 94/904/CE du Conseil établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE du Conseil relative aux déchets dangereux

• Décision déléguée (UE) n° 2025/934 du 05/03/25 modifiant la décision n° 2000/532/CE afin de mettre à jour la liste des déchets en ce qui concerne les déchets liés aux batteries