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ISO 9001 et ISO 14001 : que disent les rapports ?

Retour d'expérience sur les rapports d'audit des certifications ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001

Alors que les normes ISO 9001 et 14001 sont maintenant adoptées, focus avec Anne Belassian, responsable Certification de Bureau Veritas Certification, sur les principaux points observés au fil des rapports d’audit.

Un nouveau « Contexte » pas si facile

C’était la nouveauté apportée par les versions 2015 : clairement, les non conformités (NC) ont fleuri sur la gestion des enjeux externes et internes et la prise en compte des risques et opportunités (23% des NC relevés). « C’est surtout la mauvaise identification des opportunités qui a posé problème ; un point peut-être en lien avec les spécificités culturelles françaises. La partie risques a été mieux appréhendée, avec des NC souvent mineures illustrant le manque de profondeur de l’analyse des enjeux » estime Anne Belassian. Le recours à la matrice SWOT* a permis de produire un premier niveau d’analyse, sans toujours aller jusqu’au niveau de détail souhaité.

Les normes version 2015 ont pour objectifs d’établir le système de management comme outil de pilotage de l’organisation en lien avec les orientations stratégiques, et d’en garantir sa pérennité. « Il faudra poursuivre les efforts, sachant que régulièrement, nous constatons en Comité des écarts sur les parties intéressées partiellement traitées. Les organisations n’ont pas toujours cerné l’ensemble des évolutions normatives. Mais beaucoup ont réussi à faire évoluer leurs systèmes, qui deviennent par conséquent plus pragmatiques : ils font le lien avec la production, le client, le consommateur, son secteur d’activité. Une source d’intérêt renouvelé, y compris pour nous ! »

Cycle de vie : une approche parfois approximative

Ces observations valent autant pour l’ISO 9001 que l’ISO 14001. Même si la partie contexte, souvent à l’origine de la démarche de certification, est plus étoffée en Environnement. Plus spécifiquement, la réalisation de l’analyse environnementale dans une perspective de cycle de vie, peu explicitée dans la norme, est restée relativement floue pour les entreprises et représente 17% des NC.

Les auditeurs ont souvent identifié la volonté des entreprises de mener une réflexion sur le sujet, mais n’ont pas forcément trouvé les preuves probantes. Néanmoins, « lors de l’audit, les échanges entre l’auditeur et les responsables de l’organisation permettent d’expliquer la norme et d’observer de manière concrète sa mise en œuvre. Sur la partie cycle de vie, les entreprises qui réalisent des produits éco-conçus ont mieux su se positionner ; tandis que pour d’autres secteurs, on reste souvent dans l’expectative » ajoute Anne Belassian.

Toutes les organisations n’ayant pas pris la mesure des évolutions de la version 2015, les auditeurs ont su faire preuve d’écoute et de pédagogie. Finalement, le taux de non conformités est resté relativement constant par rapport à la période antérieure à la transition. Et surtout, les réponses apportées aux NC démontrent une meilleure compréhension de la norme, avec à la clef une amélioration des systèmes au fil des audits.

*Strenghs, Weaknesses, Opportunities, Threats

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Et l’ISO 45001 ?

Sa structure normative est commune à 80 % avec les normes ISO 9001 & ISO 14001 V 2015

Bureau Veritas Certification a émis ses premiers certificats ISO 45001 (norme relative à la santé et à la sécurité au travail), sous accréditation UKAS*. Premiers retours d’expérience issus des échanges entre les auditeurs et le Comité :

  • Consultation et participation de l’ensemble du personnel : cette clause représente 27% des NC. Entre demande d’avis (consultation) et participation (dans la prise de décision) => il est nécessaire d’être précis et de respecter le sens de la norme, dans une logique d’animation, de coordination et de complémentarité avec le cadre législatif français.
  • Paradoxalement, les NC sont nombreuses sur des points qui ne sont pas nouveaux :
    • La conformité réglementaire et sa maîtrise opérationnelle : 34 % des constats,
    • L’identification des dangers, leur traitement, la détermination des objectifs et la planification : 26 % des constats
  • L’analyse du contexte de l’organisme : représente moins de 5 % des constats, et reflète les acquis par les organismes notamment ceux d’ores et déjà certifié 9001 / 14001 version 2015.

*United Kingdom Accreditation Service